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LA GARE : Espace Robert DOISNEAU

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PLU SAINT GENIES ENQUÊTE PUBLIQUE

 

 

ENQUÊTE DU 8 JANVIER 2018 AU VENDREDI 9 FÉVRIER 2018

 

Télécharger l'arrêté

 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

 

Clé de Lecture du Dossier d'Enquête publique 

Résumé non technique du projet de PLU de St Geniès

Repérage des planches cartographiques du zonage

 

PARTIE 1 : Dossier arrêté du PLU de Saint Geniès : Liste des pièces 

- pièce n°1 : Rapport de Présentation 

http://fr.calameo.com/read/004461127814e2a2485c7

- pièce n°2.1  : Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

- pièce n°2.2 : Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

http://fr.calameo.com/read/004461127f1c36d6a8fcf

- Pièce n° 3.1 : Règlement

- Pièce n° 3.2 : Emplacements réservés 

- Pièce n° 3.3 : Patrimoine identifié

http://fr.calameo.com/read/00446112774d1457b4a0e

- Pièce n°4.1 : Plans de Zonage :  Planche 1 - Planche 2 - Planche 3

- Pièce n° 4.2 : Plans de servitude d'utilité publique : Planche 1 - Planche 2 - Planche 3

Pièce n°5 Annexes :

http://fr.calameo.com/read/004461127b862c246a3a2

 

PARTIE 2 : Avis des personnes publiques associées et autres organismes

- Chambre agriculture

Mission Régionale d'Autorité Environnementale

- Conseil Départemental

- Services de l'État (Direction Départementale des Territoires Courrier et note)

- Arrété Prefectoral portant dérogation d'urbanisation limitée

- INAO

- CDPENAF 1 - CDPENAF 2

 

PARTIE 3 : Projet de réponse de la collectivité aux avis recueillis